Permis de construire Logement N° 03408724M0014

Permis de construire n° 03408724M0014 à Cournonsec pour 529 m² de logement, 671 Rue Des Maseliers

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 avril 2025

Dossier PC n° 03408724M0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 671 Rue Des Maseliers, le permis de construire n° 03408724M0014 a été délivré le 30 avril 2025 à Cournonsec (Hérault, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 529 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 346 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 5 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3, 2 T4 et 2 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AR38. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Au total, 241 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cournonsec sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 346 m²

Surface créée

529 m²

Variation nette

+529 m²

Surface totale après

529 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 avril 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
30/04/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cournonsec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR38

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournonsec Code postal 34660 Identifiant INSEE 34087
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 529 m² 0 m² 0 m² 0 m² 529 m² 529 m²
Total 0 m² 529 m² 0 m² 0 m² 0 m² 529 m² 529 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements individuels 5
Individuels groupés 5

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 2 2 - 5
- - 20,0 % 40,0 % 40,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURNONSEC (34660)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408724M0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34087 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 30 avril 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 logements en individuel, pour 529 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 346 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 671 Rue Des Maseliers, à Cournonsec (34660).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 avril 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3, 2 T4 et 2 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03408724M0014, déposé en mairie de Cournonsec.

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