Permis de construire Locaux N° 03408422Z0005

Permis de construire n° 03408422Z0005 à Corneilhan pour 350 m² de locaux, Les Aubaredes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2022

Dossier PC n° 03408422Z0005

Demandeur

ANGLADE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408422Z0005, délivré le 12 mai 2022 à Corneilhan (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Les Aubaredes. Le projet est porté par ANGLADE.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 350 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 857 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 350 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AP26. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Au total, 96 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corneilhan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 857 m²

Surface créée

350 m²

Variation nette

+350 m²

Surface totale après

350 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
12/05/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Corneilhan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP26

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Aubaredes

Territoires administratifs

Commune
Corneilhan Code postal 34490 Identifiant INSEE 34084
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m² 350 m²
Total 0 m² 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m² 350 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m² 350 m²
Total locaux 0 m² 350 m² 0 m² 0 m² 0 m² 350 m² 350 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ANGLADE

Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement foncier agricole
SIREN
811893379
SIRET
81189337900016
Code APE (NAF)
01.21Z - Culture de la vigne
Localisation
CORNEILHAN (34490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408422Z0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 12 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 350 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 857 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Aubaredes, à Corneilhan (34490).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par ANGLADE et accordée le 12 mai 2022.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03408422Z0005, déposé en mairie de Corneilhan.

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