Permis de construire Mixte N° 03408116Z0006

Permis de construire n° 03408116Z0006 à Colombiers pour 368 m² de logement et locaux, 6 rue de la Pierre Plantee Lotissement Peyre Plantee Lot 15

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2016

Dossier PC n° 03408116Z0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Colombiers (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03408116Z0006 a été délivré le 12 mai 2016, pour un projet situé 6 rue de la Pierre Plantee Lotissement Peyre Plantee Lot 15.

Ce permis de construire prévoit un logement neuf, avec des locaux principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. La typologie renseignée indique que le logement est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 248 m², le programme représente 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve. Le dossier déclare aussi 276 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 19/10/2016, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 970. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, rue de la Pierre Plantee, la base recense 13 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 323 permis de construire et déclarations préalables à Colombiers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 248 m²

Surface créée

368 m²

Variation nette

+368 m²

Surface totale après

368 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/10/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/10/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
19/10/2016
Autorisation
12/05/2016
3
Chantier (DOC)
19/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colombiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B 970

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Peyre Plantee Lot 15

Territoires administratifs

Commune
Colombiers Code postal 34440 Identifiant INSEE 34081
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

L'opération associe des surfaces d'habitation et des locaux non résidentiels, ces derniers principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le terrain déclaré couvre 1 248 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 276 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Locaux 0 m² 276 m² 0 m² 0 m² 0 m² 276 m² 276 m²
Total 0 m² 368 m² 0 m² 0 m² 0 m² 368 m² 368 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

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Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 276 m² 0 m² 0 m² 0 m² 276 m² 276 m²
Total locaux 0 m² 276 m² 0 m² 0 m² 0 m² 276 m² 276 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLOMBIERS (34440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408116Z0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 mai 2016
Date de dépôt 19/10/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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