Permis de construire Logement N° 03407913C0037

Permis de construire n° 03407913C0037 à Clermont-l'Hérault pour 96 m² de logement, Lot 3 Lotis Les Terrasses De L'arnet

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2013

Dossier PC n° 03407913C0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407913C0037 a été délivré le 21 octobre 2013 à Clermont-l'Hérault (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Lot 3 Lotis Les Terrasses De L'arnet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 364 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CY93. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 692 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clermont-l'Hérault.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

364 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/02/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
21/10/2013
3
Chantier (DOC)
21/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clermont-l'Hérault

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CY93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clermont-l'Hérault Code postal 34800 Identifiant INSEE 34079
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CREPY EN VALOIS (60800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407913C0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34079 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 21 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 364 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 3 Lotis Les Terrasses De L'arnet, à Clermont-l'Hérault (34800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 21 octobre 2013, ouverture de chantier le 21 février 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03407913C0037, déposé en mairie de Clermont-l'Hérault.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Clermont-l'Hérault

Autres types d'autorisations à Clermont-l'Hérault