Permis de construire Logement N° 03407816C0033

Permis de construire n° 03407816C0033 à Claret pour 125 m² de logement, 823 Avenue Des Embruscalles

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 février 2017

Dossier PC n° 03407816C0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 février 2017 à Claret (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03407816C0033 porte sur un projet situé 823 Avenue Des Embruscalles.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E1002. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 226 permis de construire et déclarations préalables référencés à Claret.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
16/02/2017
3
Chantier (DOC)
06/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Claret

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

E1002

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Claret Code postal 34270 Identifiant INSEE 34078
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLARET (34270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407816C0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 16 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 823 Avenue Des Embruscalles, à Claret (34270).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 16 février 2017, ouverture de chantier le 6 juin 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03407816C0033, déposé en mairie de Claret.

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