Permis de construire n° 03407720M0005 à Clapiers pour 109 m² de logement, Zac Du Castelet - Lot Na_D
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 août 2020
Dossier PC n° 03407720M0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Zac Du Castelet - Lot Na_D, le permis de construire n° 03407720M0005 a été délivré le 6 août 2020 à Clapiers (Hérault, Occitanie).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 200 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est CC76. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Au total, 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clapiers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
28/09/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Clapiers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLAPIERS (34830)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03407720M0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 6 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |