Permis de construire Logement N° 03407719M0040

Permis de construire n° 03407719M0040 à Clapiers pour 94 m² de logement, rue Etienne Dolet l'Arborescence Lot 12

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2019

Dossier PC n° 03407719M0040

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 septembre 2019 à Clapiers (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03407719M0040 porte sur un projet situé rue Etienne Dolet l'Arborescence Lot 12.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 214 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 17/08/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/09/2019, soit 10 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BK 148. La voie, rue Etienne Dolet, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Ce dossier fait partie des 207 permis de construire et déclarations préalables à Clapiers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

214 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/08/2020. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2019

Achèvement (DAACT)

17/08/2020

Délai autorisation - chantier

10 jours

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
17/08/2020
Autorisation
10/09/2019
Chantier (DOC)
20/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
17/08/2020

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BK 148

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L'arborescence Lot 12

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 214 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34090)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407719M0040
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 10 septembre 2019
Date de dépôt 17/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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