Permis de construire Logement N° 03404424H0002

Permis de construire n° 03404424H0002 à Cabrerolles pour 80 m² de logement, 20 rue de l'Ancienne Ecole

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 août 2024

Dossier PC n° 03404424H0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03404424H0002 a été délivré le 6 août 2024 à Cabrerolles (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 20 rue de l'Ancienne Ecole.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T2. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 154 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle D 1128, D 1140, D 873. La voie, rue de l'Ancienne Ecole, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 58 permis de construire et déclarations préalables à Cabrerolles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 154 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 août 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
06/08/2024
2
Autorisation
06/08/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabrerolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D 1128 D 1140 D 873

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabrerolles Code postal 34480 Identifiant INSEE 34044
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 3 154 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 80 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 2 - - - - 2
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CABREROLLES (34480)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03404424H0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34044 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 août 2024
Date de dépôt 06/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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