Permis de construire Mixte N° 03403723Z0006

Permis de construire n° 03403723Z0006 à Boujan-sur-Libron pour 779 m² de logement et locaux, Hameau De Sauvajot

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2023

Dossier PC n° 03403723Z0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03403723Z0006 a été délivré le 7 novembre 2023 à Boujan-sur-Libron (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Hameau De Sauvajot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 779 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 680 m², à destination principale mixte. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. La surface se répartit entre 253 m² d'habitation et 526 m² de locaux.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AM86, AM168. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boujan-sur-Libron.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

10 680 m²

Surface créée

779 m²

Variation nette

+779 m²

Surface totale après

779 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
07/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boujan-sur-Libron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AM86 AM168

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boujan-sur-Libron Code postal 34760 Identifiant INSEE 34037
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 253 m² 0 m² 0 m² 0 m² 253 m² 253 m²
Locaux 0 m² 526 m² 0 m² 0 m² 0 m² 526 m² 526 m²
Total 0 m² 779 m² 0 m² 0 m² 0 m² 779 m² 779 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Autres activités 0 m² 398 m² 0 m² 0 m² 0 m² 398 m² 398 m²
dont Bureaux 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
dont Entrepôt 0 m² 274 m² 0 m² 0 m² 0 m² 274 m² 274 m²
Total locaux 0 m² 526 m² 0 m² 0 m² 0 m² 526 m² 526 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUJAN-SUR-LIBRON (34760)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403723Z0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 779 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 680 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Hameau De Sauvajot, à Boujan-sur-Libron (34760).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 novembre 2023).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 253 m² d'habitation et 526 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03403723Z0006, déposé en mairie de Boujan-sur-Libron.

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