Permis de construire Logement N° 03403123K0016

Permis de construire n° 03403123K0016 à Bessan pour 70 m² de logement, 17 Rue Des Albizzias

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2024

Dossier PC n° 03403123K0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 17 Rue Des Albizzias, le permis de construire n° 03403123K0016 a été délivré le 15 mars 2024 à Bessan (Hérault, Occitanie).

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 926 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM69. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 408 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bessan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

926 m²

Surface existante avant

153 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

223 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2025. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2024

Achèvement (DAACT)

06/01/2025

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
15/03/2024
Chantier (DOC)
19/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2025

Localisation du projet à Bessan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM69

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bessan Code postal 34550 Identifiant INSEE 34031
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 153 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 223 m²
Total 153 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 223 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSAN (34550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403123K0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 926 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 17 Rue Des Albizzias, à Bessan (34550).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 mars 2024, ouverture de chantier le 19 mars 2024, achèvement déclaré le 6 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03403123K0016, déposé en mairie de Bessan.

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