Permis de construire Logement N° 03403123K0016

Permis de construire n° 03403123K0016 à Bessan pour 70 m² de logement, 17 rue des Albizzias

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2024

Dossier PC n° 03403123K0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03403123K0016 a été délivré le 15 mars 2024 à Bessan (Hérault, Occitanie), à l'adresse 17 rue des Albizzias.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 70 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 926 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 06/01/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 19/03/2024, soit 4 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 69. Sur la même voie, rue des Albizzias, la base recense 4 autres dossiers depuis 2015. Au total, le catalogue compte 422 permis de construire et déclarations préalables à Bessan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

926 m²

Surface existante avant

153 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

223 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/01/2025. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2024

Achèvement (DAACT)

06/01/2025

Délai autorisation - chantier

4 jours

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
06/01/2025
Autorisation
15/03/2024
Chantier (DOC)
19/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2025

Localisation du projet à Bessan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 69

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bessan Code postal 34550 Identifiant INSEE 34031
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 926 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 70 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 153 m² à 223 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 153 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 223 m²
Total 153 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 223 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSAN (34550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403123K0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 mars 2024
Date de dépôt 06/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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