Permis de construire n° 03403117K0037 à Bessan pour 90 m² de logement, lotissement Le Clos du Romarin Lot 8
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2019
Dossier PC n° 03403117K0037
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 janvier 2019 à Bessan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03403117K0037 porte sur un projet situé lotissement Le Clos du Romarin Lot 8.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 162 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/06/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/01/2019, soit 16 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 556, AM 557. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, lotissement Le Clos du Romarin, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Le catalogue recense 422 permis de construire et déclarations préalables à Bessan, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2020. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
30/01/2019
Achèvement (DAACT)
30/06/2020
Délai autorisation - chantier
16 jours
Durée du chantier
1 an 5 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Bessan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot 8
Territoires administratifs
- Commune
- Bessan Code postal 34550 Identifiant INSEE 34031
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 162 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESSAN (34550)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03403117K0037 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34031 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 30/06/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AM 556, AM 557 à Bessan (34550)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Clos du Romarin à Bessan (34550)
Les 4 autres permis de construire recensés lotissement Le Clos du Romarin depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.