Permis de construire n° 03402216M0039 à Baillargues pour un projet de logement, 4 Le Hameau de Massane
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 février 2017
Dossier PC n° 03402216M0039
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 février 2017 à Baillargues (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03402216M0039 porte sur un projet situé 4 Le Hameau de Massane.
Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Le projet comporte des travaux sur construction existante. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. La superficie déclarée du terrain est de 676 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 13/03/2017, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle BA 22. Sur la même voie, Le Hameau de Massane, la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue recense 350 permis de construire et déclarations préalables à Baillargues, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
2 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
13/03/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Baillargues
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Baillargues Code postal 34670 Identifiant INSEE 34022
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent de travaux sur construction existante. Le terrain déclaré couvre 676 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
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| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 676 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTPELLIER (34000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03402216M0039 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34022 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 février 2017 |
| Date de dépôt | 13/03/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Le Hameau de Massane à Baillargues (34670)
L’autre dossier recensé sur la voie Le Hameau de Massane depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.