Permis de construire Logement N° 03400923Z0009

Permis de construire n° 03400923Z0009 à Alignan-du-Vent pour 146 m² de logement, 9 Rue Las Bousigues

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 août 2023

Dossier PC n° 03400923Z0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03400923Z0009, délivré le 11 août 2023 à Alignan-du-Vent (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 9 Rue Las Bousigues.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 489 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est G1846. Au total, 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alignan-du-Vent sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

489 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/02/2025. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

06/10/2023

Achèvement (DAACT)

11/02/2025

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
06/10/2023
Autorisation
11/08/2023
Chantier (DOC)
06/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
11/02/2025

Localisation du projet à Alignan-du-Vent

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

G1846

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alignan-du-Vent Code postal 34290 Identifiant INSEE 34009
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALIGNAN-DU-VENT (34290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03400923Z0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 août 2023
Date de dépôt 06/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 489 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 9 Rue Las Bousigues, à Alignan-du-Vent (34290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 août 2023, ouverture de chantier le 6 octobre 2023, achèvement déclaré le 11 février 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03400923Z0009, déposé en mairie d'Alignan-du-Vent.

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