Permis de construire Logement N° 03351720S0032

Permis de construire n° 03351720S0032 à Soussans pour 84 m² de logement, route de Virefougasse

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 mars 2021

Dossier PC n° 03351720S0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Soussans (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03351720S0032 a été délivré le 24 mars 2021, pour un projet situé route de Virefougasse.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 293 m², le programme représente 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 1207, AK 1203, AK 925. La voie, route de Virefougasse, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 190 permis de construire et déclarations préalables à Soussans, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

293 m²

Surface existante avant

323 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

407 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 mars 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
24/03/2021
2
Autorisation
24/03/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Soussans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK 1207 AK 1203 AK 925

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Soussans Code postal 33460 Identifiant INSEE 33517
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 293 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 84 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 323 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 323 m² à 407 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 323 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 407 m²
Total 323 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 407 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOUSSANS (33420)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03351720S0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33517 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 24 mars 2021
Date de dépôt 24/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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