Permis de construire n° 03348019F0017 à Saint-Sulpice-de-Faleyrens pour 90 m² de logement, Le Bourg
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 7 novembre 2019
Dossier PC n° 03348019F0017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 7 novembre 2019 à Saint-Sulpice-de-Faleyrens (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03348019F0017 porte sur un projet situé Le Bourg.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 8 966 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 13/03/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/05/2020, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 194. La base référence 13 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Le Bourg, compte 19 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 94 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Sulpice-de-Faleyrens, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/03/2021. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
7 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
20/05/2020
Achèvement (DAACT)
13/03/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Saint-Sulpice-de-Faleyrens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Sulpice-de-Faleyrens Code postal 33330 Identifiant INSEE 33480
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 8 966 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 90 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIBOURNE (33500)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03348019F0017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33480 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 7 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 13/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AB 194 à Saint-Sulpice-de-Faleyrens (33330)
13 autres dossiers visent cette référence cadastrale ; voici les 6 plus récents. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Le Bourg à Saint-Sulpice-de-Faleyrens (33330)
Les 6 plus récents des 19 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Le Bourg depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.