Permis de construire Logement N° 03344617W0001

Permis de construire n° 03344617W0001 à Saint-Martin-du-Puy pour 87 m² de logement, Lagrazere

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 7 novembre 2017

Dossier PC n° 03344617W0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03344617W0001 a fait l'objet d'une décision le 7 novembre 2017 à Saint-Martin-du-Puy (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lagrazere.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T4. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 2 000 m², le programme représentait 87 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire a ensuite été annulé.

Ce permis de construire vise la parcelle B 798. Ce dossier fait partie des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Martin-du-Puy.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

07/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

7 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Saint-Martin-du-Puy

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 798. Ce dossier est l'un des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Martin-du-Puy.

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B 798

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lagrazere

Territoires administratifs

Commune
Saint-Martin-du-Puy Code postal 33540 Identifiant INSEE 33446
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 2 000 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 87 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-DU-PUY (33540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03344617W0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33446 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date de décision 7 novembre 2017
Date de dépôt 30/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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