Permis de construire Logement N° 03336623J0063

Permis de construire n° 03336623J0063 à Saint-André-de-Cubzac pour 125 m² de logement, 5 Chemin De Monein

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2023

Dossier PC n° 03336623J0063

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-André-de-Cubzac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03336623J0063 a été délivré le 23 janvier 2023, pour un projet situé 5 Chemin De Monein.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB2122, AB2126. Le dossier a été instruit en 22 jours entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 1 003 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-André-de-Cubzac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/06/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
23/01/2023
3
Chantier (DOC)
26/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-André-de-Cubzac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB2122 AB2126

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-André-de-Cubzac Code postal 33240 Identifiant INSEE 33366
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CENON (33150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03336623J0063
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33366 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 5 Chemin De Monein, à Saint-André-de-Cubzac (33240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 janvier 2023, ouverture de chantier le 26 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03336623J0063, déposé en mairie de Saint-André-de-Cubzac.

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