Permis de construire Logement N° 03334920X0027

Permis de construire n° 03334920X0027 à Quinsac pour 60 m² de logement, 3 Bis Chemin de Boutejoc

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 février 2021

Dossier PC n° 03334920X0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03334920X0027 a été délivré le 8 février 2021 à Quinsac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 3 Bis Chemin de Boutejoc.

Ce permis de construire porte sur 2 logements individuels neufs, tous des T2. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 861 m², le programme représente 60 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 05/08/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/09/2022, soit 1 an 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 90, AD 97. La voie, chemin de Boutejoc, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Au total, le catalogue compte 141 permis de construire et déclarations préalables à Quinsac, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

861 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

60 m²

Variation nette

+60 m²

Surface totale après

180 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/08/2024. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

8 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/09/2022

Achèvement (DAACT)

05/08/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
05/08/2024
Autorisation
08/02/2021
Chantier (DOC)
13/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
05/08/2024

Localisation du projet à Quinsac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD 90 AD 97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quinsac Code postal 33360 Identifiant INSEE 33349
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Le formulaire signale une extension. Le terrain déclaré couvre 861 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 60 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 120 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 120 m² à 180 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 180 m²
Total 120 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 180 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T2.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 2 - - - - 2
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUINSAC (33360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03334920X0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33349 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 février 2021
Date de dépôt 05/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Pourquoi une extension est-elle signalée sur une construction neuve ?
La nature détaillée du projet, établie par le SDES, indique une nouvelle construction. Le formulaire de demande comporte par ailleurs une case « extension » cochée par le demandeur. Les deux informations sont reproduites telles quelles ; la fiche ne tranche pas entre elles.
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