Permis de construire Logement N° 03331217Z0111

Permis de construire n° 03331217Z0111 à Parempuyre pour 2 333 m² de logement, Lotis Le Bocage Athena Lot N_ 5

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 avril 2018

Dossier PC n° 03331217Z0111

Demandeur

LES TERRASSES BUSQUET

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 avril 2018 à Parempuyre (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03331217Z0111 porte sur un projet situé Lotis Le Bocage Athena Lot N_ 5. Le projet est porté par LES TERRASSES BUSQUET.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 333 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 924 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 34 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 9 T2, 21 T3 et 4 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BD349. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 562 permis de construire et déclarations préalables référencés à Parempuyre.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/04/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 924 m²

Surface créée

2 333 m²

Variation nette

+2 333 m²

Surface totale après

2 333 m²

Logements créés

34

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/11/2020. Le chantier a été mené en 1 an 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

23 avril 2018

Ouverture de chantier (DOC)

11/04/2019

Achèvement (DAACT)

13/11/2020

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
23/04/2018
Chantier (DOC)
11/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
13/11/2020

Localisation du projet à Parempuyre

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BD349

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Parempuyre Code postal 33290 Identifiant INSEE 33312
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 34 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 333 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 333 m² 2 333 m²
Total 0 m² 2 333 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 333 m² 2 333 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 34
Logements collectifs 34
Collectifs hors résidence 34

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 9 21 4 - - 34
- 26,5 % 61,8 % 11,8 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES TERRASSES BUSQUET

Voir les 5 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
804315984
SIRET
80431598400018
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2014
Localisation
BAYONNE (64100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03331217Z0111
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33312 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 avril 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 34 logements en collectif, pour 2 333 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 924 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotis Le Bocage Athena Lot N_ 5, à Parempuyre (33290).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LES TERRASSES BUSQUET et accordé le 23 avril 2018.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 avril 2018, ouverture de chantier le 11 avril 2019, achèvement déclaré le 13 novembre 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 9 T2, 21 T3 et 4 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03331217Z0111, déposé en mairie de Parempuyre.

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