Permis de construire Logement N° 03328415K0087

Permis de construire n° 03328415K0087 à Mios pour 489 m² de logement, 25 Rue Des Navarries Lotissement Des Navarries Lot N_12

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 septembre 2015

Dossier PC n° 03328415K0087

Demandeur

RFP 33

Synthèse du dossier et statut administratif

À Mios (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03328415K0087 a été délivré le 4 septembre 2015, pour un projet situé 25 Rue Des Navarries Lotissement Des Navarries Lot N_12. Le demandeur déclaré est RFP 33.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 489 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 735 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 6 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 6 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO869. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 1 714 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mios.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 735 m²

Surface créée

489 m²

Variation nette

+489 m²

Surface totale après

489 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/10/2017. Le chantier a été mené en près d'un an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

4 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2016

Achèvement (DAACT)

27/10/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
04/09/2015
Chantier (DOC)
02/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/10/2017

Localisation du projet à Mios

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO869

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Des Navarries Lot N_12

Territoires administratifs

Commune
Mios Code postal 33380 Identifiant INSEE 33284
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 489 m² 0 m² 0 m² 0 m² 489 m² 489 m²
Total 0 m² 489 m² 0 m² 0 m² 0 m² 489 m² 489 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 6 - - 6
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
522372408
SIRET
52237240800016
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2010
Localisation
EGLY (91520)

Autres dossiers de RFP 33

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03328415K0087
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 4 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en individuel, pour 489 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 735 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 25 Rue Des Navarries Lotissement Des Navarries Lot N_12, à Mios (33380).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par RFP 33 et accordée le 4 septembre 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 septembre 2015, ouverture de chantier le 2 novembre 2016, achèvement déclaré le 27 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03328415K0087, déposé en mairie de Mios.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Mios

Autres types d'autorisations à Mios