Permis de construire Logement N° 03314621S0001

Permis de construire n° 03314621S0001 à Cussac-Fort-Médoc pour 148 m² de logement, rue du Champ Nord

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 avril 2021

Dossier PC n° 03314621S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03314621S0001 a été délivré le 15 avril 2021 à Cussac-Fort-Médoc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé rue du Champ Nord.

Ce permis de construire prévoit 2 logements individuels neufs, tous des T3. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 394 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 01/07/2022, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 192. Sur la même voie, rue du Champ Nord, la base recense un autre dossier depuis 2021. Le catalogue de Cussac-Fort-Médoc compte 171 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

394 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 1 an 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

15 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/07/2022
Autorisation
15/04/2021
3
Chantier (DOC)
01/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cussac-Fort-Médoc

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZB 192. Ce dossier est l'un des 171 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussac-Fort-Médoc.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 192

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cussac-Fort-Médoc Code postal 33460 Identifiant INSEE 33146
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 394 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUSSAC-FORT-MEDOC (33460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03314621S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 avril 2021
Date de dépôt 01/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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