Permis de construire Logement N° 03314617S0023

Permis de construire n° 03314617S0023 à Cussac-Fort-Médoc pour 79 m² de logement, 15 avenue du Haut Medoc Lot Le Clos du Haut Medoc

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2017

Dossier PC n° 03314617S0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03314617S0023, délivré le 18 septembre 2017 à Cussac-Fort-Médoc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 15 avenue du Haut Medoc Lot Le Clos du Haut Medoc.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 79 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 368 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 13/02/2018, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZA 672, ZA 682, ZA 683. La voie, avenue du Haut Medoc, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue de Cussac-Fort-Médoc compte 171 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

368 m²

Surface créée

79 m²

Variation nette

+79 m²

Surface totale après

79 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/02/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

18 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
13/02/2018
Autorisation
18/09/2017
3
Chantier (DOC)
13/02/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cussac-Fort-Médoc

Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 171 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussac-Fort-Médoc.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZA 672 ZA 682 ZA 683

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Le Clos Du Haut Medoc

Territoires administratifs

Commune
Cussac-Fort-Médoc Code postal 33460 Identifiant INSEE 33146
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 368 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 79 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²
Total 0 m² 79 m² 0 m² 0 m² 0 m² 79 m² 79 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CANTENAC (33460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03314617S0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 18 septembre 2017
Date de dépôt 13/02/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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