Permis de construire Logement N° 03314324J0021

Permis de construire n° 03314324J0021 à Cubzac-les-Ponts pour 122 m² de logement, 1 Rue De La Minoterie Lot 44 Lotissement ""Le Vallon De La M

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2024

Dossier PC n° 03314324J0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03314324J0021, délivré le 26 septembre 2024 à Cubzac-les-Ponts (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 1 Rue De La Minoterie Lot 44 Lotissement ""Le Vallon De La M.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 671 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AL881. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 258 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cubzac-les-Ponts est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

671 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/01/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

21/01/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
26/09/2024
3
Chantier (DOC)
21/01/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cubzac-les-Ponts

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL881

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 44 Lotissement ""Le Vallon De La M

Territoires administratifs

Commune
Cubzac-les-Ponts Code postal 33240 Identifiant INSEE 33143
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST LOUBES (33450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03314324J0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 26 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 671 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Rue De La Minoterie Lot 44 Lotissement ""Le Vallon De La M, à Cubzac-les-Ponts (33240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 26 septembre 2024, ouverture de chantier le 21 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03314324J0021, déposé en mairie de Cubzac-les-Ponts.

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