Permis de construire Logement N° 03309022Z0011

Permis de construire n° 03309022Z0011 à Canéjan pour 149 m² de logement, 3 chemin de Barbicadge

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 août 2022

Dossier PC n° 03309022Z0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Canéjan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03309022Z0011 a été délivré le 9 août 2022, pour un projet situé 3 chemin de Barbicadge.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 176 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 21/12/2022, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 223, AK 358. La voie, chemin de Barbicadge, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 227 permis de construire et déclarations préalables à Canéjan référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 176 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/12/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

21/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
21/12/2022
Autorisation
09/08/2022
3
Chantier (DOC)
21/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Canéjan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK 223 AK 358

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Canéjan Code postal 33610 Identifiant INSEE 33090
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 176 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LÉOGNAN (33850)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03309022Z0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 9 août 2022
Date de dépôt 21/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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