Le permis de construire n° 03307522Z0042, délivré le 8 septembre 2022 à Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 1 rue Alfred Bert.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 76 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 170 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 352 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AR 64. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Alfred Bert, la base recense 2 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 697 permis de construire et déclarations préalables à Bruges, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/09/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

352 m²

Surface existante avant

76 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

8 septembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

08/09/2022

Autorisation

08/09/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 76 m² existants et construit 170 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 352 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 170 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 76 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 76 m² à 170 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	76 m²	170 m²	0 m²	76 m²	0 m²	94 m²	170 m²
Total	76 m²	170 m²	0 m²	76 m²	0 m²	94 m²	170 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 76 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1
Logements démolis	1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	-	-	1	1
-	-	-	-	-	100,0 %	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BORDEAUX (33000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03307522Z0042
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	33075 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	8 septembre 2022
Date de dépôt	08/09/2022
Dernière mise à jour (DPC)	11/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?

Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.

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Permis de démolir sur la même parcelle AR 64 à Bruges (33520)

L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PD n°03307521Z0010 Autorisé

1 rue Alfred Bert

Parcelle AR 64 à Bruges (33520)

13/01/2022 352 m² terrain

Permis de construire sur la même voie, rue Alfred Bert à Bruges (33520)

Les 2 autres permis de construire recensés rue Alfred Bert depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°03307520Z1046 Logement Autorisé

15 rue Alfred Bert

Bruges (33520)

Transformation avec extension

10/07/2020 120 m² SDP

PC n°03307515Z1014 Logement Terminé

rue Alfred Bert

Bruges (33520)

Nouvelle construction

31/07/2015 4 495 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bruges

PC n°03307522Z0032 Logement Commencé

28 rue Pascal Triat

Bruges (33520)

Nouvelle construction

26 juil. 2022 275 m² SDP

PC n°03307522Z0048 Logement Annulé

26 rue Simone de Beauvoir -

Bruges (33520)

Nouvelle construction

18 août 2022 125 m² SDP

PC n°03307522Z0030 Locaux Commencé

avenue de Terrefort

Bruges (33520)

Nouvelle construction

23 août 2022 1 679 m² SDP SCI ONE BRUGES

PC n°03307522Z0017 Locaux Commencé

4 avenue de Terrefort

Bruges (33520)

Nouvelle construction

22 sept. 2022 10 897 m² SDP DEMATHIEU ET BARD IMMOBILIER

PC n°03307522Z0036 Locaux Terminé

36 rue de l'Hermite

Bruges (33520)

Nouvelle construction

27 sept. 2022 1 311 m² SDP IMMOFI BRUGES HERMITE

PC n°03307522Z0037 Locaux Autorisé

4 rue des Aulnes

Bruges (33520)

Extension sans transformation

27 sept. 2022 195 m² SDP LES VINS DE CRUS

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