Permis de construire Logement N° 03307521Z1094

Permis de construire n° 03307521Z1094 à Bruges pour 117 m² de logement, 16 Chemi De Bacchus Lot A

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2021

Dossier PC n° 03307521Z1094

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 16 Chemi De Bacchus Lot A, le permis de construire n° 03307521Z1094 a été délivré le 20 octobre 2021 à Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM65. Ce dossier s'inscrit parmi les 687 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bruges.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+27 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/05/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

31/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
31/05/2022
Autorisation
20/10/2021
3
Chantier (DOC)
31/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM65

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot A

Territoires administratifs

Commune
Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 117 m² 0 m² 90 m² 0 m² 27 m² 117 m²
Total 90 m² 117 m² 0 m² 90 m² 0 m² 27 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOUSCAT (33110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03307521Z1094
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 octobre 2021
Date de dépôt 31/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 16 Chemi De Bacchus Lot A, à Bruges (33520).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 octobre 2021, ouverture de chantier le 31 mai 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03307521Z1094, déposé en mairie de Bruges.

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