Permis de construire Logement N° 03307516Z1009

Permis de construire n° 03307516Z1009 à Bruges pour 103 m² de logement, chemin de Bacchus Lotissement "Le Domaine de Bacchus" Lo

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2016

Dossier PC n° 03307516Z1009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03307516Z1009, délivré le 13 avril 2016 à Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé chemin de Bacchus Lotissement "Le Domaine de Bacchus" Lo.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 213 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 29/07/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/09/2016, soit 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AM 223. La base référence 5 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin de Bacchus, la base recense 4 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 697 permis de construire et déclarations préalables à Bruges, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

213 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/07/2017. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

13/09/2016

Achèvement (DAACT)

29/07/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
29/07/2017
Autorisation
13/04/2016
Chantier (DOC)
13/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
29/07/2017

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM 223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Le Domaine De Bacchus" Lo

Territoires administratifs

Commune
Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 213 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 103 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDEAUX (33200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03307516Z1009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 avril 2016
Date de dépôt 29/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle AM 223 à Bruges (33520)

Permis de construire sur la même voie, chemin de Bacchus à Bruges (33520)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bruges

Autres types d'autorisations à Bruges