Permis de construire Logement N° 03307521Z1088

Permis de construire n° 03307521Z1088 à Bruges pour 115 m² de logement, 18 rue des Rossignols "Le Clos des Passereaux" - Lot 4

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2021

Dossier PC n° 03307521Z1088

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 septembre 2021 à Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03307521Z1088 porte sur un projet situé 18 rue des Rossignols "Le Clos des Passereaux" - Lot 4.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 525 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 21/04/2022, soit 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AV 77. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Rossignols, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Ce dossier fait partie des 697 permis de construire et déclarations préalables à Bruges référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

525 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/04/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/04/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

7 mois

Dépôt
21/04/2022
Autorisation
21/09/2021
3
Chantier (DOC)
21/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AV 77

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : "Le Clos Des Passereaux" - Lot 4

Territoires administratifs

Commune
Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 525 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-VINCENT-DE-PAUL (33440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03307521Z1088
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 septembre 2021
Date de dépôt 21/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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