Permis de construire Logement N° 03307520Z1111

Permis de construire n° 03307520Z1111 à Bruges pour 103 m² de logement, 10 impasse des Roitelets Lotissement Le Domaine du Poete Lot 10

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 2 février 2021

Dossier PC n° 03307520Z1111

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Ayant fait l'objet d'une décision le 2 février 2021 à Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03307520Z1111 porte sur un projet situé 10 impasse des Roitelets Lotissement Le Domaine du Poete Lot 10.

Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T5. D'après le dossier, le logement était destiné à la vente. Le dossier déclarait 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 311 m².

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Ce permis de construire vise la parcelle AV 1101. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Sur la même voie, impasse des Roitelets, la base recense un autre dossier depuis 2021. Ce dossier fait partie des 697 permis de construire et déclarations préalables à Bruges référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

02/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

311 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

2 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AV 1101

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Domaine Du Poete Lot 10

Territoires administratifs

Commune
Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 311 m². D'après le dossier, le logement était destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 103 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Le logement prévu était un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRUGES (33520)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03307520Z1111
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 2 février 2021
Date de dépôt 27/08/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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