Permis de construire Logement N° 03307516Z1019

Permis de construire n° 03307516Z1019 à Bruges pour 99 m² de logement, lotissement Le Domaine de Bacchus Lot 8

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2016

Dossier PC n° 03307516Z1019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 mai 2016 à Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03307516Z1019 porte sur un projet situé lotissement Le Domaine de Bacchus Lot 8.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 99 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 200 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 29/07/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/10/2016, soit 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 223, AM 224. La base rapproche 6 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, lotissement Le Domaine de Bacchus, la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue recense 697 permis de construire et déclarations préalables à Bruges, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

200 m²

Surface créée

99 m²

Variation nette

+99 m²

Surface totale après

99 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/07/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2016

Achèvement (DAACT)

29/07/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
29/07/2017
Autorisation
27/05/2016
Chantier (DOC)
27/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
29/07/2017

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AM 223 AM 224

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 8

Territoires administratifs

Commune
Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 200 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 99 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²
Total 0 m² 99 m² 0 m² 0 m² 0 m² 99 m² 99 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDEAUX (33300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03307516Z1019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 mai 2016
Date de dépôt 29/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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