Permis de construire Logement N° 03307512Z1070

Permis de construire n° 03307512Z1070 à Bruges pour 96 m² de logement, rue de la Marianne - Lot 1

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 février 2013

Dossier PC n° 03307512Z1070

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03307512Z1070, délivré le 15 février 2013 à Bruges (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé rue de la Marianne - Lot 1.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 226 m², le programme représente 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 19/04/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/06/2013, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BA 440. Ce dossier fait partie des 697 permis de construire et déclarations préalables à Bruges référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

226 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/04/2014. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2013

Achèvement (DAACT)

19/04/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
19/04/2014
Autorisation
15/02/2013
Chantier (DOC)
19/06/2013
4
Achèvement (DAACT)
19/04/2014

Localisation du projet à Bruges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BA 440

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bruges Code postal 33520 Identifiant INSEE 33075
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 226 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDEAUX (33300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03307512Z1070
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 15 février 2013
Date de dépôt 19/04/2014
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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