Permis de construire Logement N° 03239723A0001

Permis de construire n° 03239723A0001 à Saint-Michel pour 52 m² de logement, Village

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 avril 2023

Dossier PC n° 03239723A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03239723A0001 a été délivré le 18 avril 2023 à Saint-Michel (Gers, Occitanie), pour un projet situé Village.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 52 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B679. Ce dossier s'inscrit parmi les 30 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Michel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 500 m²

Surface créée

52 m²

Variation nette

+52 m²

Surface totale après

52 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
26/09/2023
Autorisation
18/04/2023
3
Chantier (DOC)
26/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Michel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B679

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Michel Code postal 32300 Identifiant INSEE 32397
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 52 m² 0 m² 0 m² 0 m² 52 m² 52 m²
Total 0 m² 52 m² 0 m² 0 m² 0 m² 52 m² 52 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-AURENCE-CAZAUX (32300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03239723A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32397 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 avril 2023
Date de dépôt 26/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 52 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 500 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Village, à Saint-Michel (32300).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 18 avril 2023, ouverture de chantier le 26 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03239723A0001, déposé en mairie de Saint-Michel.

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