Permis de construire Logement N° 03237021L1020

Permis de construire n° 03237021L1020 à Saint-Clar pour 120 m² de logement, Au Heouga

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2022

Dossier PC n° 03237021L1020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 mars 2022 à Saint-Clar (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03237021L1020 porte sur un projet situé Au Heouga.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 20 749 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/08/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 28/07/2022, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 5. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Au Heouga, la base recense 3 autres dossiers depuis 2021. Ce dossier fait partie des 89 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Clar référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

20 749 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/08/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2022

Achèvement (DAACT)

31/08/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
31/08/2023
Autorisation
20/03/2022
Chantier (DOC)
28/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
31/08/2023

Localisation du projet à Saint-Clar

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AL 5

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clar Code postal 32380 Identifiant INSEE 32370
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 20 749 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 120 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST CLAR (32380)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03237021L1020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32370 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 mars 2022
Date de dépôt 31/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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