Permis de construire Logement N° 0323692500002

Permis de construire n° 0323692500002 à Sainte-Christie-d'Armagnac pour 49 m² de logement, 7 allée du Roux

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2025

Dossier PC n° 0323692500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0323692500002 a été délivré le 18 mars 2025 à Sainte-Christie-d'Armagnac (Gers, Occitanie), à l'adresse 7 allée du Roux.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T2. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 49 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 495 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 16/06/2025, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 1126. Ce dossier fait partie des 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Christie-d'Armagnac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/03/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 495 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

49 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/06/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

18 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
16/06/2025
Autorisation
18/03/2025
3
Chantier (DOC)
16/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sainte-Christie-d'Armagnac

Le dossier vise la parcelle cadastrale C 1126. Ce dossier s'inscrit parmi les 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Christie-d'Armagnac.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1126

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Christie-d'Armagnac Code postal 32370 Identifiant INSEE 32369
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 495 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 49 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²
Total 0 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 49 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
STE CHRISTIE D ARMAGNAC (32370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0323692500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32369 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 18 mars 2025
Date de dépôt 16/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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