Permis de construire Locaux N° 0323522500002

Permis de construire n° 0323522500002 à Rozès pour 5 784 m² de locaux, Ch De Miran ""Miran""

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 octobre 2025

Dossier PC n° 0323522500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0323522500002, délivré le 7 octobre 2025 à Rozès (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé Ch De Miran ""Miran"".

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 5 784 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 465 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 5 784 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AS136. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gers en 2025 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rozès.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

11 465 m²

Surface créée

5 784 m²

Variation nette

+5 784 m²

Surface totale après

5 784 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
07/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rozès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS136

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rozès Code postal 32190 Identifiant INSEE 32352
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 5 784 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 784 m² 5 784 m²
Total 0 m² 5 784 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 784 m² 5 784 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 5 784 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 784 m² 5 784 m²
Total locaux 0 m² 5 784 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 784 m² 5 784 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROZES (32190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0323522500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32352 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 7 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 5 784 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 465 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Ch De Miran ""Miran"", à Rozès (32190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 7 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0323522500002, déposé en mairie de Rozès.

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