Permis de construire Logement N° 03234014A1002

Permis de construire n° 03234014A1002 à Réans pour 113 m² de logement, A Bidouze

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 juin 2014

Dossier PC n° 03234014A1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 juin 2014 à Réans (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03234014A1002 porte sur un projet situé A Bidouze.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 731 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE217, AE215, AE213. Au total, 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Réans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 731 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/08/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2014

Achèvement (DAACT)

17/08/2015

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
17/08/2015
Autorisation
19/06/2014
Chantier (DOC)
13/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
17/08/2015

Localisation du projet à Réans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE217 AE215 AE213

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Bidouze

Territoires administratifs

Commune
Réans Code postal 32800 Identifiant INSEE 32340
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REANS (32800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03234014A1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 19 juin 2014
Date de dépôt 17/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 731 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe A Bidouze, à Réans (32800).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 19 juin 2014, ouverture de chantier le 13 novembre 2014, achèvement déclaré le 17 août 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03234014A1002, déposé en mairie de Réans.

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