Permis de construire n° 03229718A1008 à Noilhan pour 295 m² de logement, Lieu-Dit Saint-Pierre
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 février 2019
Dossier PC n° 03229718A1008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03229718A1008, délivré le 1 février 2019 à Noilhan (Gers, Occitanie), porte sur un projet situé Lieu-Dit Saint-Pierre.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 295 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 578 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 02/06/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 07/02/2019, soit 6 jours après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 578P. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lieu-Dit Saint-Pierre, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Le catalogue recense 39 permis de construire et déclarations préalables à Noilhan, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/06/2020. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 février 2019
Ouverture de chantier (DOC)
07/02/2019
Achèvement (DAACT)
02/06/2020
Délai autorisation - chantier
6 jours
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Noilhan
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 578 m², avec garage, piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage, Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 295 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 295 m² | 295 m² |
| Total | 0 m² | 295 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 295 m² | 295 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLAISANCE-DU-TOUCH (31830)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03229718A1008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 1 février 2019 |
| Date de dépôt | 02/06/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle C 578P à Noilhan (32130)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lieu-Dit Saint-Pierre à Noilhan (32130)
L’autre dossier recensé sur la voie Lieu-Dit Saint-Pierre depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.