Permis de construire Logement N° 03215521H1008

Permis de construire n° 03215521H1008 au Houga pour 80 m² de logement, Quartier Ville Sud

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 octobre 2021

Dossier PC n° 03215521H1008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Houga (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03215521H1008 a été délivré le 11 octobre 2021, pour un projet situé Quartier Ville Sud.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 911 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH408, AH406, AH410. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gers en 2021 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 68 permis de construire et déclarations préalables référencés au Houga est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 911 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
11/10/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Houga

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH408 AH406 AH410

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Houga Code postal 32460 Identifiant INSEE 32155
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAMPS DE LA SOURCE (83170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03215521H1008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32155 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 911 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Quartier Ville Sud, au Houga (32460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03215521H1008, déposé en mairie du Houga.

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