Permis de construire à Duran pour 179 m² de logement - 8 Lot Cle Des Champs
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2014
Dossier PC n° 03211713A1005
Demandeur
SCI ELIBEN
Cette page présente le permis de construire n° 03211713A1005, délivré le 30 janvier 2014 à Duran (Gers, Occitanie), pour un projet situé 8 Lot Cle Des Champs, Duran (32810). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI ELIBEN. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 179 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 033 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZE145.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2014.
Autorisation
30 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
31/01/2014
Achèvement (DAACT)
30/04/2014
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
2 mois 30 jours
Délai total
3 mois
Localisation du projet à Duran
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 179 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 179 m² | 179 m² |
| Total | 0 m² | 179 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 179 m² | 179 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI ELIBEN
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 797895752
- SIRET
- 79789575200013
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- DURAN (32810)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03211713A1005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32117 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |