Permis de construire Locaux N° 03210315A1003

Permis de construire à Chélan pour 528 m² de locaux - Au Village A Monplaisir

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 octobre 2015

Dossier PC n° 03210315A1003

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 03210315A1003, délivré le 5 octobre 2015 à Chélan (Gers, Occitanie), pour un projet situé Au Village A Monplaisir, Chélan (32140). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 528 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 082 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 528 m² en commerce et services. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont C1418, C1419, C1420.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 082 m²

Surface créée

528 m²

Variation nette

+528 m²

Surface totale après

528 m²

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
05/10/2015
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chélan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1418 C1419 C1420

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Monplaisir

Territoire administratif

Commune
Chélan Code postal 32140 Identifiant INSEE 32103
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 528 m² 0 m² 0 m² 0 m² 528 m² 528 m²
Total 0 m² 528 m² 0 m² 0 m² 0 m² 528 m² 528 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 528 m² 0 m² 0 m² 0 m² 528 m² 528 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHELAN (32140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03210315A1003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 5 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2015-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 528 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 082 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Au Village A Monplaisir, Chélan (32140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03210315A1003, instruit par la commune de Chélan.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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