Permis de construire Logement N° 03201216A1008

Permis de construire n° 03201216A1008 à Aubiet pour 101 m² de logement, A Pujol

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2016

Dossier PC n° 03201216A1008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé A Pujol, le permis de construire n° 03201216A1008 a été délivré le 24 mai 2016 à Aubiet (Gers, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 991 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE72P. Ce dossier fait partie des 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubiet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

991 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2017. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

22/02/2017

Achèvement (DAACT)

01/12/2017

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/12/2017
Autorisation
24/05/2016
Chantier (DOC)
22/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2017

Localisation du projet à Aubiet

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AE72P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubiet Code postal 32270 Identifiant INSEE 32012
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIMONT (32200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03201216A1008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 24 mai 2016
Date de dépôt 01/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 991 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe A Pujol, à Aubiet (32270).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 mai 2016, ouverture de chantier le 22 février 2017, achèvement déclaré le 1 décembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03201216A1008, déposé en mairie d'Aubiet.

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