Permis de construire Logement N° 03201216A1022

Permis de construire n° 03201216A1022 à Aubiet pour 128 m² de logement, A Pujol

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2017

Dossier PC n° 03201216A1022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03201216A1022 a été délivré le 17 janvier 2017 à Aubiet (Gers, Occitanie), pour un projet situé A Pujol.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 656 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE88, AE89. Ce dossier fait partie des 100 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aubiet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 656 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

22/04/2017

Achèvement (DAACT)

01/12/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/12/2017
Autorisation
17/01/2017
Chantier (DOC)
22/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/12/2017

Localisation du projet à Aubiet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AE88 AE89

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aubiet Code postal 32270 Identifiant INSEE 32012
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBIET (32270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03201216A1022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 janvier 2017
Date de dépôt 01/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 128 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 656 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe A Pujol, à Aubiet (32270).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 janvier 2017, ouverture de chantier le 22 avril 2017, achèvement déclaré le 1 décembre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03201216A1022, déposé en mairie d'Aubiet.

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