Permis de construire à Arblade-le-Bas pour 120 m² de logement - adresse non renseignée
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 janvier 2021
Dossier PC n° 0320042000003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0320042000003, délivré le 18 janvier 2021 à Arblade-le-Bas (Gers, Occitanie), pour un projet situé Arblade-le-Bas (32720). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 781 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A705.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/03/2022.
Autorisation
18 janvier 2021
Ouverture de chantier (DOC)
16/04/2021
Achèvement (DAACT)
22/03/2022
Délai autorisation - chantier
2 mois 29 jours
Durée du chantier
11 mois 6 jours
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Arblade-le-Bas
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Arblade-le-Bas Code postal 32720 Identifiant INSEE 32004
- Département
- Gers (32)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARBLADE LE BAS (32720)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0320042000003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 janvier 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |