Permis de construire Logement N° 03200418A1002

Permis de construire n° 03200418A1002 à Arblade-le-Bas pour 124 m² de logement, A Larche

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2018

Dossier PC n° 03200418A1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03200418A1002 a été délivré le 11 juin 2018 à Arblade-le-Bas (Gers, Occitanie), pour un projet situé A Larche.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 486 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B642. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Au total, 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arblade-le-Bas sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 486 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/09/2019. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

25/09/2018

Achèvement (DAACT)

25/09/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
11/06/2018
Chantier (DOC)
25/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
25/09/2019

Localisation du projet à Arblade-le-Bas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B642

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arblade-le-Bas Code postal 32720 Identifiant INSEE 32004
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIRE SUR L ADOUR (40800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03200418A1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 11 juin 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 486 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est A Larche, à Arblade-le-Bas (32720).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 juin 2018, ouverture de chantier le 25 septembre 2018, achèvement déclaré le 25 septembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03200418A1002, déposé en mairie d'Arblade-le-Bas.

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