Permis de construire Logement N° 03155515C0494

Permis de construire n° 03155515C0494 à Toulouse pour 117 m² de logement, 15 rue Adonis

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2015

Dossier PC n° 03155515C0494

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 septembre 2015 à Toulouse (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03155515C0494 porte sur un projet situé 15 rue Adonis.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 364 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 25/11/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 03/02/2016, soit 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AW 299. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Adonis, la base recense 5 autres dossiers depuis 2015. Ce dossier fait partie des 7 152 permis de construire et déclarations préalables à Toulouse référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

364 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/11/2016. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2016

Achèvement (DAACT)

25/11/2016

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
25/11/2016
Autorisation
03/09/2015
Chantier (DOC)
03/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
25/11/2016

Localisation du projet à Toulouse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW 299

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Toulouse Code postal 31 Identifiant INSEE 31555
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 364 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 117 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TOULOUSE (31200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03155515C0494
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31555 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 septembre 2015
Date de dépôt 25/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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