Permis de construire n° 03154118C0008 à Seilh pour 166 m² de logement, 6 impasse des Chenes
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 avril 2018
Dossier PC n° 03154118C0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Seilh (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03154118C0008 a été délivré le 4 avril 2018, pour un projet situé 6 impasse des Chenes.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 166 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 229 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/05/2018, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 455. Sur la même voie, impasse des Chenes, la base recense 3 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 154 permis de construire et déclarations préalables à Seilh référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/05/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
4 avril 2018
Ouverture de chantier (DOC)
20/05/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Localisation du projet à Seilh
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Seilh Code postal 31840 Identifiant INSEE 31541
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 229 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 166 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
| Total | 0 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | 166 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEILH (31840)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03154118C0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 31541 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 4 avril 2018 |
| Date de dépôt | 20/05/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, impasse des Chenes à Seilh (31840)
Les 3 autres permis de construire recensés impasse des Chenes depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.