Permis de construire n° 03153915Y0001 à Sédeilhac pour 132 m² de logement, Cap de Sedeilhac
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 août 2015
Dossier PC n° 03153915Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Sédeilhac (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03153915Y0001 a été délivré le 1 août 2015, pour un projet situé Cap de Sedeilhac.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 1 935 m², le programme représente 132 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/10/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 900. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Cap de Sedeilhac, la base recense un autre dossier depuis 2014. Ce dossier fait partie des 3 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sédeilhac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/10/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
1 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/10/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Sédeilhac
Le dossier vise la parcelle cadastrale B 900. Ce dossier fait partie des 3 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sédeilhac.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sédeilhac Code postal 31580 Identifiant INSEE 31539
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 935 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 132 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
| Total | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CANTAOUS (65150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03153915Y0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 31539 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 1 août 2015 |
| Date de dépôt | 08/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle B 900 à Sédeilhac (31580)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Cap de Sedeilhac à Sédeilhac (31580)
L’autre dossier recensé sur la voie Cap de Sedeilhac depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.