Permis de construire Logement N° 03115620W0005

Permis de construire n° 03115620W0005 à Cox pour 144 m² de logement, Av Bellevue

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2021

Dossier PC n° 03115620W0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03115620W0005, délivré le 14 janvier 2021 à Cox (Haute-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé Av Bellevue.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 432 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B435, B436. Au total, 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cox sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 432 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
10/11/2021
Autorisation
14/01/2021
3
Chantier (DOC)
10/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cox

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B435 B436

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cox Code postal 31480 Identifiant INSEE 31156
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUZELLE (31700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03115620W0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31156 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 janvier 2021
Date de dépôt 10/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 432 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Av Bellevue, à Cox (31480).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 14 janvier 2021, ouverture de chantier le 10 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03115620W0005, déposé en mairie de Cox.

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