Permis de construire Logement N° 03115020C0032

Permis de construire n° 03115020C0032 à Cornebarrieu pour 108 m² de logement, Chemin De Barberousse Lotissement ""Le Clos Du Puits"" (Lot 6)

Territoire

Haute-Garonne (31)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2020

Dossier PC n° 03115020C0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03115020C0032, délivré le 29 octobre 2020 à Cornebarrieu (Haute-Garonne, Occitanie), porte sur un projet situé Chemin De Barberousse Lotissement ""Le Clos Du Puits"" (Lot 6).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AW1268. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Garonne en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 460 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cornebarrieu.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/02/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
29/10/2020
3
Chantier (DOC)
10/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornebarrieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AW1268

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Le Clos Du Puits"" (Lot 6)

Territoires administratifs

Commune
Cornebarrieu Code postal 31700 Identifiant INSEE 31150
Département
Haute-Garonne (31)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORNEBARRIEU (31700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03115020C0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 31150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 29 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De Barberousse Lotissement ""Le Clos Du Puits"" (Lot 6), à Cornebarrieu (31700).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 octobre 2020, ouverture de chantier le 10 février 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03115020C0032, déposé en mairie de Cornebarrieu.

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