Permis de construire Logement N° 03034122V0056

Permis de construire n° 03034122V0056 à Vauvert pour 95 m² de logement, 26 Chemin Du Moulin De L'aure Lotissement Le Nouvel Aure I

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2022

Dossier PC n° 03034122V0056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03034122V0056, délivré le 21 décembre 2022 à Vauvert (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 26 Chemin Du Moulin De L'aure Lotissement Le Nouvel Aure I.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 213 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN436. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 640 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vauvert.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

213 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
21/12/2022
3
Chantier (DOC)
08/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vauvert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN436

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Nouvel Aure I

Territoires administratifs

Commune
Vauvert Code postal 30600 Identifiant INSEE 30341
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CODOGNAN (30920)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03034122V0056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30341 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 décembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 213 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 26 Chemin Du Moulin De L'aure Lotissement Le Nouvel Aure I, à Vauvert (30600).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 décembre 2022, ouverture de chantier le 8 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03034122V0056, déposé en mairie de Vauvert.

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